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Mentions légales – orthozenplus.com

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1. Éditeur du site

• Nom commercial : OrthoZenPlus™

• Propriétaire : Slimi Boussad / OrthoZenPlus

• Statut : Micro-entrepreneur

• SIRET : 849 840 327 00027

• Responsable de la publication : Slimi Boussad

• Adresse : 5 rue Stalingrad, Pierre-Bénite, Oullins 69300, Lyon, France

• E-mail : contact@orthozenplus.com

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Tél. : +1 613-241-2828
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site orthozenplus.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de OrthoZenPlus™, sauf mention contraire.

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6. Responsabilité

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7. Litiges et juridiction

Tout litige lié à l’utilisation du site orthozenplus.com est soumis au droit français. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux du ressort de Lyon.